Actualités - Page 146

Frelons asiatiques : un plan pour aider les apiculteurs

Frelons asiatiques : un plan pour aider les apiculteurs

20 % : c’est le taux de mortalité des abeilles domestiques causé par le frelon asiatique à pattes jaunes. Pour lutter contre cette espèce invasive, la loi p...

le 24/03/25
C’est l’histoire d’un bailleur qui a plus d’un tour dans son sac…

C’est l’histoire d’un bailleur qui a plus d’un tour dans son sac…

C’est l’histoire d’un bailleur qui a plus d’un tour dans son sac…
Rencontrant des difficultés avec sa locataire, un bailleur obtient de la justice une dé...

le 21/03/25
Nouveaux modèles d’avis médicaux : disponibles ?

Nouveaux modèles d’avis médicaux : disponibles ?

4 nouveaux modèles d’avis médicaux émis par les services de prévention et de santé au travail avaient été publiés le 26 septembre 2024. Leur entrée en vigue...

le 21/03/25
Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières !

Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières !

Dans le cadre de leur activité, les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaires (EATT) peuvent se voir verser plusieurs aides f...

le 21/03/25
Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés »

Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés »

La Politique agricole commune (PAC) met en place chaque année des aides financières pour les exploitants agricoles, parmi lesquelles se trouvent les aides c...

le 21/03/25
Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ?

Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ?

Si les activités équestres bénéficient d’un taux réduit de TVA à 5,5 %, pour autant les ventes de chevaux vivants sont quant à elle taxées à 20 %. Une situa...

le 21/03/25
C2P : quelle date butoir pour corriger les facteurs de risques professionnels ?

C2P : quelle date butoir pour corriger les facteurs de risques professionnels ?

Le compte professionnel de prévention (C2P) permet aux salariés exposés à certains facteurs de risques professionnels de se former, de réduire leur temps de...

le 20/03/25
Faits religieux dans l’entreprise : des guides pratiques disponibles !

Faits religieux dans l’entreprise : des guides pratiques disponibles !

Pour répondre aux questions que peut susciter le fait religieux dans l’entreprise, le ministère du travail vient de mettre à jour 2 guides pratiques, à dest...

le 20/03/25
Nutri-score : un cahier des charges revisité

Nutri-score : un cahier des charges revisité

Dans le cadre de la prévention de l'obésité et du surpoids, qui est une priorité de la politique de santé publique, et afin de faciliter le choix du consomm...

le 20/03/25
Barème de l’impôt sur le revenu 2025 appliqué aux revenus 2024

Barème de l’impôt sur le revenu 2025 appliqué aux revenus 2024

le 20/03/25
Tarifs des droits de donation - 2025

Tarifs des droits de donation - 2025

le 20/03/25
Impôt sur le revenu et avantages liés aux enfants majeurs – 2025

Impôt sur le revenu et avantages liés aux enfants majeurs – 2025

le 20/03/25
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